Un comité de démolition et une assemblée publique de consultation à l’horaire le 14 septembre
Un comité de démolition, puis une assemblée publique de consultation sont à l’horaire le lundi 14 septembre, entre 17 et 19 heures, à l’hôtel de ville. Notez que le projet de résolution d’autorisation d’un projet d’habitation pour des lots situés au 117, 119, et 124 rue Collin sera traité à 19 heures.
Les portes ouvriront à 16h45, soit 15 minutes avant le début de la séance.
À partir de 17 heures
Comité de démolition
DD-2026-5083 : 415-417, 9e Avenue
La demande vise à autoriser la démolition du bâtiment principal.
Assemblée publique de consultation
Projet de règlement 2451
Ce projet de règlement a pour but de modifier le Règlement no 0730 sur les plans d’aménagement d’ensemble (PAE), et ses amendements, dans le but de retirer la zone H-4030 de l’application de ce règlement et de retirer les délais de traitement des demandes par le comité consultatif d’urbanisme.
Projet de règlement 2452
Ce projet de règlement a pour but de modifier le Règlement de zonage no 0651, et ses amendements, afin de retirer la zone H-4030 des zones assujetties au PAE au plan ZON_001 de ce règlement.
Projet de règlement 2459
Ce projet de règlement a pour but de modifier le Règlement de zonage no 0651, et ses amendements, dans le but d’autoriser, à même la zone C-1081, les usages C4-02-04 « Jeu de guerre intérieur », C4-02-05 « Parc d’amusement intérieur », C4 02-09 « Centre sportif, piscine ou gymnase », C4-02-11 « Golf ou pratique de golf intérieur » et C4-02-12 « Salle de jeu électronique » du groupe « Commerce et service (C) ».
Cette zone est située le long de la rue Saint Jacques.
Projet de règlement 2463
Ce projet de règlement a pour but de modifier le Règlement de zonage no 0651, et ses amendements, dans le but d’autoriser, à même la zone H-1118, les projets intégrés ainsi qu’un ratio de cases de stationnement inférieur aux normes en vigueur.
Cette zone est située à l’ouest de la rue Laurier.
Projet de règlement 2464
Ce projet de règlement a pour but de modifier le Règlement de zonage no 0651, et ses amendements, dans le but d’autoriser, à même la zone C-1081, les usages de la sous-classe I1-01 « Industrie de l’alimentation » du groupe « Industrie (I) ».
Cette zone est située le long de la rue Saint-Jacques.
Projet de résolution d’autorisation d’un projet d’habitation
Ce projet de résolution vise à autoriser un projet d’habitation à l’égard de l’immeuble constitué du lot 4 598 770 et d’une partie du lot 6 086 360 du cadastre du Québec et situé sur la rue Douglas.
PPCMOI-2024-5044
Ce projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) affecte l’immeuble constitué des lots 6 343 556 et 6 343 557 du cadastre du Québec et situé au 770, rue Gaudette.
PPCMOI-2025-5066
Ce projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) affecte l’immeuble constitué du lot 6 125 159 du cadastre du Québec et situé sur la rue Moreau.
PPCMOI-2025-5213
Ce projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) affecte l’immeuble constitué du lot 3 478 551 du cadastre du Québec et situé au 1175, rue Bernier.
PPCMOI-2026-5060
Ce projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) affecte l’immeuble constitué du lot 3 423 083 du cadastre du Québec et situé aux 955-965, rue Choquette.
PPCMOI-2026-5128
Ce projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) affecte l’immeuble constitué du lot 4 258 676 du cadastre du Québec et situé aux 356-368, rue Champlain.
À partir de 19 heures
Projet de résolution d’autorisation d’un projet d’habitation
Ce projet de résolution vise à autoriser un projet d’habitation à l’égard de l’immeuble constitué du lot 4 260 340 du cadastre du Québec, situé au 124, rue Collin, ainsi que de l’immeuble constitué du lot 4 260 336 du cadastre du Québec, situé aux 117-119, rue Frontenac.
Pour consulter les avis publics de ces projets, visitez le sjsr.ca/avis-publics.
Pour consulter les projets de règlements : sjsr.ca/projets-reglements.
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