Comités de la Ville
Les élus prennent part à divers comités de travail qui sont préparatoires aux assemblées publiques. Ils permettent d’approfondir la connaissance des dossiers et enjeux ou d’accélérer les processus en vue de la prise de décision jusqu’à l’adoption.
Comités pléniers
Le conseil municipal se réunit en comité plénier de façon générale les lundis précédant une séance publique afin de préparer la tenue de celle-ci et de prendre connaissance des dossiers nécessitant une décision du conseil municipal. Les comités pléniers se tiennent à huis clos.
Comité exécutif
Le comité exécutif a pour rôle d'exercer certains pouvoirs de nature administrative afin de permettre au conseil municipal de se pencher davantage sur les grands dossiers.
Comités de travail
Le conseil municipal reçoit l’apport de plusieurs comités de travail pour positionner certaines de ses orientations et alimenter ses réflexions sur différents sujets d’intérêt.
Ces comités sont composés d’élus, de fonctionnaires municipaux et, dans certains cas, de citoyens. La tenue de ces comités permet aux membres du conseil qui y siègent d’informer le conseil de certains dossiers ou de transmettre les informations pertinentes en vue d’une éventuelle prise de décision.
Le public ne peut assister à ces comités de travail.
Comité culture, sport, loisirs, action communautaire (CCSLAC)
Lyne Poitras (P)
Jérémie Meunier (VP)
Jessica Racine-Lehoux
Mandat :
- Analyser les demandes d'aide des organismes et formuler des recommandations au Conseil pour améliorer l'offre de services en loisir, culture et sport.
- Être à l'affût des diverses occasions de partenariats ou des programmes de subvention qui permettraient la réalisation des projets.
- Analyser les demandes d'aide des organismes et formuler des recommandations au Conseil en matière d'action communautaire et d'économie sociale.
- Favoriser les maillages entre les organismes communautaires et les différents besoins de la communauté.
- Définir les paramètres de l'intervention municipale en matière de soutien aux organismes communautaires et recommander au Conseil les orientations finales de la politique communautaire.
Comité accessibilité universelle et municipalité amie des aînés
Patricia Poissant (P)
Marianne Lambert (VP)
Mandat :
- Monter les plans d'intervention en matière d'accessibilité ou de services aux aînés et aux personnes à mobilité réduite et recommander des actions annuelles au Conseil.
- Mettre en œuvre le plan d'action intégré à la Politique Municipalité Amie des Aînés adoptée en 2017.
Comité de circulation et mobilité urbaine
Patricia Poissant (P)
Jérémie Meunier (VP)
Lyne Poitras (substitut)
Mandat :
- Amélioration continue de la planification de tous les types de mobilité et de la sécurité routière.
- Développement d’outil de planification.
- Traitement de sujets ayant un impact sur l’ensemble du territoire.
- Formulation de recommandations aux bénéfices du Conseil municipal.
Comité mobilité durable et transport adapté
Jean Fontaine (P)
Marianne Lambert (VP)
Jérémie Meunier
Mandat :
- Analyser et maximiser les opportunités de déplacement en transport urbain, interurbain et adapté inspiré de la stratégie de développement durable
Comité relation avec le citoyen, transparence et ville intelligente
Marco Savard (P)
François Roy (VP)
Mandat :
- Favoriser l'accès aux services et à l'information de façon transparente.
- Proposer des pistes de réflexion et recommandations en vue de simplifier le parcours citoyen et rendre ses interactions fluides.
Comité des partenaires en développement économique
Andrée Bouchard (P)
Claire Charbonneau (VP)
François Roy
Mandat :
- Suivre la performance de la Ville en matière de développement résidentiel, commercial et industriel sur notre territoire.
- Contribuer à la réflexion stratégique sur le développement économique
Comité sur la sécurité publique et les mesures d'urgence
Claire Charbonneau (P)
Annie Surprenant (VP)
Mandat :
- S'assurer de la bonne gouvernance et gestion en matière de préparation face aux mesures d'urgence, étudier les enjeux ponctuels en matière de sécurité publique et faire les recommandations nécessaires au Conseil municipal.
Comité d'entretien du réseau routier – CERR
Marianne Lambert (P)
Lyne Poitras (VP)
Jérémie Meunier
Mandat :
- Élaboration de politiques et de règlements concernant les opérations de déneigement.
- Revue et consolidation des bonnes pratiques d'entretien.
- Soutien au développement d'outils technologiques et amélioration en continue.
- Établissement des lignes directrices d'offre de service en concordance avec la vision de la municipalité.
- Traitement de différentes demandes citoyennes.
- Analyse et approbation de divers projets dont les travaux de surfaçage de rues - lichettes.
- Revue et élaboration des règlements sur le déneigement et responsabilité citoyenne par rapport à l'entretien du réseau.
- Revoir, élaborer et consolider les bonnes pratiques établies en matière d'entretien du réseau.
- Support au développement d'outils technologiques pour assurer le suivi adéquat des activités d'entretien.
- Élaboration et établissement des lignes directrices de la vision de la Ville sur l'entretien du réseau.
- Revoir, traiter et intégrer différentes demandes citoyennes par rapport aux opérations d'entretien.
- Revoir et établir les politiques en place en matière de déneigement d'entretien du réseau routier.
- Revoir et approuver les travaux de resurfaçage.
- Assurer le lien avec les autres comités.
- Établissement de l'autorité compétente selon différentes activités en matière d'entretien.
Comité des finances
Claire Charbonneau (P)
Andrée Bouchard (VP)
Jérémie Meunier
Annie Surprenant
Marco Savard
Mandat :
- Conduire les études et travaux permettant de faire des recommandations au Conseil municipal relatives au budget, ainsi qu'au plan triennal d'immobililisations.
Comité de l'environnement, du développement durable, du plan de conservation et de la transition écologique (CEDD)
Jérémie Meunier (P)
Annie Surprenant (VP)
Mandat :
- Analyser les projets prioritaires soumis par la Ville et faire 2022-02-0053 des recommandations au Conseil.
- Analyser les nouvelles opportunités et faire des recommandations au Conseil pour la mise en œuvre de projets prioritaires au regard des cinq chantiers de la Stratégie de développement durable.
- En matière d'environnement et de développement durable, soumettre toute recommandation pertinente à l'attention du Conseil.
Comité de toponymie
Jérémie Meunier (P)
Jessica Racine-Lehoux (VP)
Mandat :
- Recommander l'attribution des noms pour les rues, parcs, lieux publics et bâtiments municipaux du territoire de la Ville.
- Améliorer le sentiment d’appartenance de la population, susciter de la fierté et rassembler la communauté autour de valeurs partagées, dans la limite spécifique du territoire de la Ville.
Comité des infrastructures de loisir - parcs et boisés urbains
Sébastien Gaudette (P)
Jean Fontaine (VP)
Mélanie Dufresne
Jérémie Meunier
Mandat :
- Faire des recommandations au Conseil municipal sur la vocation et le développement des parcs et boisés
Commission des assurances collectives de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu
François Roy (P)
Claire Charbonneau (VP)
Mandat :
- Prendre les décisions administratives nécessaires pour assurer le bon fonctionnement du système d'assurances collectives de la municipalité.
Comité local de liaison militaire
Claire Charbonneau (P)
Mandat :
- Maintenir une table de concertation entre les forces militaires et la Ville de façon à pouvoir, dans le domaine du possible, répondre aux besoins spécifiques des militaires et de leurs familles.
- Harmoniser les actions et consolider les liens de la Ville avec les différentes unités militaires et leur commandement.
- Assurer le rayonnement de la présence militaire à Saint-Jean-sur-Richelieu et de son apport économique régional
Comité - Ressources humaines
Sébastien Gaudette (P)
Andrée Bouchard (VP)
Mandat :
- Étudier, analyser et faire des recommandations au Conseil municipal et au Comité exécutif sur les grandes orientations et les bonnes pratiques en matière de ressources humaines.
Comité dossier événementiel - Destination Saint-Jean
Mélanie Dufresne
Jessica Racine-Lehoux
Mandat :
- Proposer annuellement ou au besoin au Conseil municipal les plans d’action et les moyens afin de rencontrer les objectifs déterminés dans la démarche de Destination Saint-Jean.
- Recommander au Conseil municipal le plan événementiel selon le cadre proposé et les budgets alloués.
- Analyser toute proposition qui lui est soumise afin d’en faire une recommandation au Conseil municipal.
Comité d'acquisition d'œuvres d'art
Andrée Bouchard
Comité d'audit (VG)
Annie Surprenant (P)
Marco Savard
Lyne Poitras
Mission :
- Le Comité d’audit de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu a pour mission principale d’examiner les travaux d’audits financiers, d’audit de performances et autres informations d rapport annuel du Vérificateur général. Il est aussi responsable d’informer les instances municipales en la matière, et de leur formuler des recommandations, au besoin.
- Il joue également un rôle crucial en tant qu’intermédiaire entre le Conseil municipal, l’Auditeur externe le Vérificateur général, garantissant une communication fluide et efficace afin que ceux-ci puisse remplir leurs fonctions de manière optimale et soit informée des préoccupations du Conseil.
- De plus, le Comité est chargé de veiller à ce que les recommandations émises dans les rapports d’audit d’optimisation et la communication à la gouvernance concernant l’audit financier soient mises en oeuvre, en suivant de près le plan d’action de la Ville à cet égard.
Mandat :
- Agir comme intermédiaire entre l’Auditeur externe, le Vérificateur général et le Conseil municipal.
- Examiner et approuver le plan d’audit propose par l’Auditeur externe et le Vérificateur général, le cas échéant.
- Prend connaissance du rapport d’audit de l’Auditeur externe et du Vérificateur général, le cas échéant ainsi que des états financiers avant leur dépôt au Conseil par le Trésorier de la Ville.
- Prend connaissance de la communication à la gouvernance à la suite des travaux d’audit financier de l’Auditeur externe et du Vérificateur général, le cas échéant.
- Examine les rapports d’audit et autres informations présentées au rapport annuel du Vérificateur général.
- Assurer le suivi des plans d’action de la Ville visant à mettre en oeuvre les recommandations découlant des audits du Vérificateur général et des auditeurs externes. Afin de se faire, le comité peut demander une reddition de compte de l’avancement de l’ensemble des plans d’action à la direction générale et du plan d’action de chacun des mandats aux services concernés.
Comité de retraite du régime des employés
Sébastien Gaudette
Mandat :
- Analyser les rendements des placements de la Caisse de retraite des employés de la Ville et recommander les meilleures stratégies pour favoriser une rentabilisation maximale de ces avoirs.
- Le représentant du Conseil siégeant sur ce comité y défend les intérêts municipaux et fait rapport au Conseil.
Comité de retraite du régime des policiers
Sébastien Gaudette
Mandat :
- Analyser les rendements des placements de la Caisse de retraite des policiers de la Ville et recommander les meilleures stratégies pour favoriser une rentabilisation maximale de ces avoirs.
- Le représentant du Conseil siégeant sur ce comité y défend les intérêts municipaux et fait rapport au Conseil.
Comité consultatif d'urbanisme
Patricia Poissant (P)
Mélanie Dufresne (VP)
Annie Surprenant
Mandat :
- Formuler des recommandations concernant les demandes qui sont déposées relativement à l'urbanisme et à l'amémagement du territoire.
- Modifications aux règlements d'urbanisme.
- Dérogations mineures.
- Demandes de permis et certificats soumises au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale PIIA.
- Demandes d'usages conditionnels pour l'aménagement d'un logement additionnel, le remplacement d'usages dérogatoires, l'implantation d'antennes de télécommunication, l'implantation de panneau-réclame et l'implantation d'éolienne.
- Demandes pour l'ouverture de rues ou prolongement.
- Demandes de projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI).
- Demandes relatives à un monument historique cité (Règlement no 0923) et à un site patrimonial (Règlement no 844).
Comité sur les demandes de démolition
Annie Surprenant (P)
Patricia Poissant (VP)
Jérémie Meunier
Mandat :
- Étudier puis accepter ou refuser les demandes de certificat d'autorisation visant à démolir un immeuble visé à l’article 23 du Règlement 2053. Peut aussi fixer les conditions nécessaires à l'émission d'un certificat d'autoriser.
- Informer le Conseil de ses travaux.
Les personnes déléguées par le Conseil ont pour mandat de siéger aux rencontres de l’organisme et d’y représenter la Ville. Elles doivent informer le Conseil des décisions importantes et y déposer les documents pertinents.
Comité aviseur de l'aéroport
Sébastien Gaudette
Claire Charbonneau
Comité aviseur pour l'incubateur public - H2
Jérémie Meunier
Marco Savard
Conseil économique Haut-Richelieu (NexDev)
Marco Savard
Claire Charbonneau
Carnaval Iber-Neige
Marianne Lambert
Jérémie Meunier
Corporation du Fonds industriel de Saint-Jean-sur-Richelieu
Andrée Bouchard
Marco Savard
Centre des aînés johannais inc.
Patricia Poissant
Office municipal d'habitation du Haut-Richelieu
Marianne Lambert
Lyne Poitras
Société pour la promotion d'événements culturels
Annie Surprenant
Corporation du cimetière de Saint-Jean-sur-Richelieu
Lyne Poitras
Les amis de l'église patrimoniale de L'Acadie
Annie Surprenant
Marché public
Mélanie Dufresne
Table de concertation logement du Haut-Richelieu
Lyne Poitras