Comités de la Ville
Les élus prennent part à divers comités de travail qui sont préparatoires aux assemblées publiques. Ils permettent d’approfondir la connaissance des dossiers et enjeux ou d’accélérer les processus en vue de la prise de décision jusqu’à l’adoption.
Ces comités sont composés d’élus, de fonctionnaires municipaux et, dans certains cas, de citoyens. La tenue de ces comités permet aux membres du conseil qui y siègent d’informer le conseil de certains dossiers ou de transmettre les informations pertinentes en vue d’une éventuelle prise de décision.
Le public ne peut assister à ces comités de travail.
Comités pléniers
Le conseil municipal se réunit en comité plénier de façon générale les mardis précédant une séance publique afin de préparer la tenue de celle-ci et de prendre connaissance des dossiers nécessitant une décision du conseil municipal. Les comités pléniers se tiennent à huis clos.
Comité exécutif
Le comité exécutif a pour rôle d'exercer certains pouvoirs de nature administrative afin de permettre au conseil municipal de se pencher davantage sur les grands dossiers.
Comités de travail
Le conseil municipal reçoit l’apport de plusieurs comités de travail pour positionner certaines de ses orientations et alimenter ses réflexions sur différents sujets d’intérêt.
Comité accessibilité universelle et municipalité amie des aînés
Patricia Poissant, présidente
Yvon Godin, vice-président
Bruno Santerre
Mandat :
- Monter les plans d'intervention en matière d'accessibilité ou de services aux aînés et aux personnes à mobilité réduite et recommander des actions annuelles au Conseil.
- Mettre en œuvre le plan d'action intégré à la Politique Municipalité Amie des Aînés adoptée en 2017.
Comité d'audit, d'optimisation et de gouvernance
Claire Charbonneau, présidente
Jérémie Meunier, vice-président
Luko Boisvert
Sébastien Gaudette
Mandat :
- Agir comme intermédiaire entre l’Auditeur externe, le Vérificateur général et le Conseil municipal.
- Examiner et approuver le plan d’audit propose par l’Auditeur externe et le Vérificateur général, le cas échéant.
- Prend connaissance du rapport d’audit de l’Auditeur externe et du Vérificateur général, le cas échéant ainsi que des états financiers avant leur dépôt au Conseil par le Trésorier de la Ville.
- Prend connaissance de la communication à la gouvernance à la suite des travaux d’audit financier de l’Auditeur externe et du Vérificateur général, le cas échéant.
- Examine les rapports d’audit et autres informations présentées au rapport annuel du Vérificateur général.
- Assurer le suivi des plans d’action de la Ville visant à mettre en oeuvre les recommandations découlant des audits du Vérificateur général et des auditeurs externes. Afin de se faire, le comité peut demander une reddition de compte de l’avancement de l’ensemble des plans d’action à la direction générale et du plan d’action de chacun des mandats aux services concernés.
Comité de circulation, mobilité active, transport collectif et adapté
Ian Langlois, président
Jérémie Meunier, vice-président
Luko Boisvert
Daniel Hacherel
Mandat :
- Amélioration continue de la planification de tous les types de mobilité et de la sécurité routière.
- Développement d’outil de planification.
- Traitement de sujets ayant un impact sur l’ensemble du territoire.
- Formulation de recommandations aux bénéfices du Conseil municipal.
- Analyser et maximiser les opportunités de déplacement en transport urbain, interurbain et adapté inspiré de la stratégie de développement durable.
Comité culture, sport, loisirs, jeunesse, action communautaire et itinérance
Yvon Godin, président
Daniel Hacherel, vice-président
Louis Boucher
Mandat :
- Analyser les demandes d'aide des organismes et formuler des recommandations au Conseil pour améliorer l'offre de services en loisir, culture et sport.
- Être à l'affût des diverses occasions de partenariats ou des programmes de subvention qui permettraient la réalisation des projets.
- Analyser les demandes d'aide des organismes et formuler des recommandations au Conseil en matière d'action communautaire et d'économie sociale.
- Favoriser les maillages entre les organismes communautaires et les différents besoins de la communauté.
- Définir les paramètres de l'intervention municipale en matière de soutien aux organismes communautaires et recommander au Conseil les orientations finales de la politique communautaire.
Comité de l'environnement, du développement durable, du plan de conservation et de la transition écologique
Jérémie Meunier, président
Louis Boucher, vice-président
Marie Tremblay
Mandat :
- Analyser les projets prioritaires soumis par la Ville et faire des recommandations au Conseil.
- Analyser les nouvelles opportunités et faire des recommandations au Conseil pour la mise en œuvre de projets prioritaires au regard des cinq chantiers de la Stratégie de développement durable.
- En matière d'environnement et de développement durable, soumettre toute recommandation pertinente à l'attention du Conseil.
Comité dossier événementiel - Destination Saint-Jean
Daniel Hacherel, président
Louis Boucher, vice-président
Mandat :
- Proposer annuellement ou au besoin au Conseil municipal les plans d’action et les moyens afin de rencontrer les objectifs déterminés dans la démarche de Destination Saint-Jean.
- Recommander au Conseil municipal le plan événementiel selon le cadre proposé et les budgets alloués.
- Analyser toute proposition qui lui est soumise afin d’en faire une recommandation au Conseil municipal.
Comité des finances
Claire Charbonneau, présidente
Jérémie Meunier, vice-président
Daniel Hacherel
Ian Langlois
Mandat :
- Conduire les études et travaux permettant de faire des recommandations au Conseil municipal relatives au budget, ainsi qu'au plan triennal d'immobilisations.
Comité des infrastructures de loisir, parcs et boisés urbains
Jérémie Meunier, président
Patricia Poissant, vice-présidente
Bruno Santerre
Mandat :
- Faire des recommandations au Conseil municipal sur la vocation et le développement des parcs et boisés.
Comité développement économique
Claire Charbonneau, présidente
Mélanie Dufresne, vice-présidente
Ian Langlois
Mandat :
- Contribuer à la réflexion stratégique en développement économique et au niveau de la gestion des actifs immobiliers.
Comité relation avec le citoyen, transparence et ville intelligente
Sébastien Gaudette, président
Ian Langlois, vice-président
Luko Boisvert
Mandat :
- Favoriser l'accès aux services et à l'information de façon transparente.
- Proposer des pistes de réflexion et recommandations en vue de simplifier le parcours citoyen et rendre ses interactions fluides.
Comité sur la sécurité publique et les mesures d'urgence
Patricia Poissant, présidente
Sébastien Gaudette, vice-président
Louis Boucher
Mandat :
- S'assurer de la bonne gouvernance et gestion en matière de préparation face aux mesures d'urgence, étudier les enjeux ponctuels en matière de sécurité publique et faire les recommandations nécessaires au Conseil municipal.
Comité de toponymie et de reconnaissance
Jérémie Meunier, président
Marie Tremblay, vice-présidente
Mandat :
- Recommander l'attribution des noms pour les rues, parcs, lieux publics et bâtiments municipaux du territoire de la Ville.
- Améliorer le sentiment d’appartenance de la population, susciter de la fierté et rassembler la communauté autour de valeurs partagées, dans la limite spécifique du territoire de la Ville.
Comité des travaux publics
Mélanie Dufresne, présidente
Sébastien Gaudette, vice-président
Luko Boisvert
Mandat :
- Élaboration de politiques et de règlements concernant les opérations de déneigement.
- Revue et consolidation des bonnes pratiques d'entretien.
- Soutien au développement d'outils technologiques et amélioration en continue.
- Établissement des lignes directrices d'offre de service en concordance avec la vision de la municipalité.
- Traitement de différentes demandes citoyennes.
- Analyse et approbation de divers projets dont les travaux de surfaçage de rues - lichettes.
- Revue et élaboration des règlements sur le déneigement et responsabilité citoyenne par rapport à l'entretien du réseau.
- Revoir, élaborer et consolider les bonnes pratiques établies en matière d'entretien du réseau.
- Support au développement d'outils technologiques pour assurer le suivi adéquat des activités d'entretien.
- Élaboration et établissement des lignes directrices de la vision de la Ville sur l'entretien du réseau.
- Revoir, traiter et intégrer différentes demandes citoyennes par rapport aux opérations d'entretien.
- Revoir et établir les politiques en place en matière de déneigement d'entretien du réseau routier.
- Revoir et approuver les travaux de resurfaçage.
- Assurer le lien avec les autres comités.
- Établissement de l'autorité compétente selon différentes activités en matière d'entretien.
Comité local de liaison militaire
Claire Charbonneau, présidente
Yvon Godin, vice-président
Mandat :
- Maintenir une table de concertation entre les forces militaires et la Ville de façon à pouvoir, dans le domaine du possible, répondre aux besoins spécifiques des militaires et de leurs familles.
- Harmoniser les actions et consolider les liens de la Ville avec les différentes unités militaires et leur commandement.
- Assurer le rayonnement de la présence militaire à Saint-Jean-sur-Richelieu et de son apport économique régional.
Comité sur les ressources humaines, régimes de retraite et les assurances collectives
Sébastien Gaudette, président
Claire Charbonneau, vice-président
Luko Boisvert
Mandat :
- Étudier, analyser et faire des recommandations au Conseil municipal et au Comité exécutif sur les grandes orientations et les bonnes pratiques en matière de ressources humaines.
- Prendre les décisions administratives nécessaires pour assurer le bon fonctionnement du système d'assurances collectives de la municipalité.
- Analyser les rendements des placements de la Caisse de retraite des employés de la Ville et recommander les meilleures stratégies pour favoriser une rentabilisation maximale de ces avoirs.
- Le représentant du Conseil siégeant sur ce comité y défend les intérêts municipaux et fait rapport au Conseil.
Comité consultatif d'urbanisme
Mélanie Dufresne, présidente
Patricia Poissant, vice-présidente
Marie Tremblay
Daniel Hacherel (substitut)
Mandat :
- Formuler des recommandations concernant les demandes qui sont déposées relativement à l'urbanisme et à l'aménagement du territoire.
- Modifications aux règlements d'urbanisme.
- Dérogations mineures.
- Demandes de permis et certificats soumises au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale PIIA.
- Demandes d'usages conditionnels pour l'aménagement d'un logement additionnel, le remplacement d'usages dérogatoires, l'implantation d'antennes de télécommunication, l'implantation de panneau-réclame et l'implantation d'éolienne.
- Demandes pour l'ouverture de rues ou prolongement.
- Demandes de projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI).
- Demandes relatives à un monument historique cité (Règlement no 0923) et à un site patrimonial (Règlement no 844).
- Demande de démolition (R2053)
- Demande de plan d'aménagement d'ensemble (R0730)
Comité sur les demandes de démolition
Jérémie Meunier, président
Patricia Poissant, vice-présidente
Daniel Hacherel
Marie Tremblay (substitut)
Mandat :
- Étudier puis accepter ou refuser les demandes de certificat d'autorisation visant à démolir un immeuble visé à l’article 23 du Règlement 2053. Peut aussi fixer les conditions nécessaires à l'émission d'un certificat d'autoriser.
- Informer le Conseil de ses travaux.
Les personnes déléguées par le Conseil ont pour mandat de siéger aux rencontres de l’organisme et d’y représenter la Ville. Elles doivent informer le Conseil des décisions importantes et y déposer les documents pertinents.
CISSS Montérégie – Centre
Yvon Godin
Comité aviseur de l'aéroport
Claire Charbonneau
Sébastien Gaudette
Comité aviseur de l'incubateur public H2
Claire Charbonneau
Ian Langlois
Tourisme du Conseil Économique du Haut-Richelieu (NexDev)
Mélanie Dufresne
Conseil économique Haut-Richelieu (NexDev)
Mélanie Dufresne
Ian Langlois
Office municipal d'habitation du Haut-Richelieu
Mélanie Dufresne
Daniel Hacherel
MRC du Haut-Richelieu
Mélanie Dufresne
Les amis de l'église patrimoniale de L'Acadie
Yvon Godin
Marché public
Mélanie Dufresne
Table de concertation logement du Haut-Richelieu
Daniel Hacherel
