Projets de règlements

Projet de résolution PPCMOI-2025-5085

Ce PPCMOI affecte l’immeuble constitué du lot 4 042 081 du cadastre du Québec et situé au 525, boulevard d’Iberville.

Règlement 2392

Ce règlement a pour objet de modifier le règlement de zonage no 0651 dans le but d’agrandir la zone C-5048 à même une partie de la zone C-5047

Règlement projeté 2400

Règlement modifiant le Règlement n° 1878 concernant les nuisances, la salubrité et la sécurité

Règlement 2401

Ce règlement a pour objet de modifier le règlement no 1275 concernant la circulation et le stationnement des véhicules dans les limites de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu

Règlement projeté 2406

Règlement modifiant le règlement 1693 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaire, certaines règles administratives et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal

PPCMOI-2023-0171

PPCMOI-2025-5116

PPCMOI-2025-5164

Règlement 2269-1

Ce règlement a pour objet de modifier le règlement d’emprunt 2269 afin d’augmenter la dépense et l’emprunt de 886 000 $ pour des travaux de réaménagement au Parc Bella

Règlement 2386

Ce règlement a pour objet de modifier le règlement de permis et certificat no 0654

Deuxième projet de règlement 2392

Règlement modifiant le Règlement de zonage n° 0651, et ses amendements, dans le but d’agrandir la zone C-5048 à même une partie de la zone C-5047. Ces zones sont situées du côté ouest de la route 133, près de la rue Mignonne.

Règlement 2395

Ce règlement a pour objet d’autoriser l’exécution de travaux de mise à niveau et de remplacement de divers équipements aux usines d’eau potable des rives est et ouest

Règlement 2396

Ce règlement vise l’occupation et l’entretien des bâtiments

Règlement 2397

Ce règlement a pour objet de modifier le règlement concernant l’imposition d’une contribution destinée à financer tout ou en partie de dépenses liées à l’ajout, l’agrandissement ou la modification d’infrastructures ou d’équipements municipaux

Projet de règlement 2401

Règlement modifiant le Règlement 1275 concernant la circulation et le stationnement des véhicules dans les limites de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu

Deuxième projet de résolution PPCMOI-2023-0171

Premier projet de résolution PPCMOI-2025-5085

Deuxième projet de résolution PPCMOI-2025-5116

Deuxième projet de résolution PPCMOI-2025-5164

Projet de règlement 2392

Règlement modifiant le Règlement de zonage n° 0651, et ses amendements, dans le but d’agrandir la zone C-5048 à même une partie de la zone C-5047. Ces zones sont situées du côté ouest de la route 133, près de la rue Mignonne.

Règlement 2396

Ce projet de règlement concerne l’occupation et l’entretien des bâtiments.

Projet de règlement 2397

Règlement modifiant le Règlement concernant l’imposition d’une contribution destinée à financer tout ou partie de dépenses liées à l’ajout, l’agrandissement ou la modification d’infrastructures ou d’équipements municipaux no 2212.

Résolution d’autorisation d’un projet d’habitation – H-2025-5187

Ce projet d’adoption d’une résolution d’autorisation d’un projet d’habitation cible l’immeuble constitué du lot 4 041 226 du cadastre du Québec et situé au 826, 1re Rue.

PPCMOI-2023-0171

PPCMOI-2025-5116

PPCMOI-2025-5164

Règlement projeté 2269-1

Règlement 2269-1 modifiant le Règlement no 2269 afin d’augmenter la dépense et l’emprunt de 886 000 $ pour un montant total de 4 550 000 $ et un emprunt à cette fin.

Règlement 2361

Ce règlement a pour objet d’autoriser des travaux de pavage de la rue Royale.

Règlement 2362

Ce règlement a pour objet d’autoriser des travaux de pavage sur la rue Reid.

Règlement 2374

Ce règlement a pour objet de modifier le règlement de zonage no 0651 et ses amendements, dans le but d’agrandir la zone H-1306 à même une partie de la zone H-1303.

Règlement 2378

Ce règlement a pour objet de modifier le règlement de zonage n°0651, et ses amendements, dans le but d’autoriser, à même la zone H-3050, l’usage C4-03-02 « service de bien-être, d’entraide ou de charité » du groupe commerce et services (C).

Règlement 2380

Ce règlement a pour objet de modifier le règlement de zonage no 0651 et ses amendements, dans le but d’autoriser l’entreposage extérieur dans la zone C-2627.

Règlement 2381

Ce règlement a pour objet d’autoriser des travaux de reconditionnement et d’augmentation de la capacité du poste de pompage Kelly.

Projet de règlement 2386

Règlement modifiant le Règlement de permis et certificats n° 0654, et ses amendements.

Règlement 2388

Ce règlement a pour but de modifier le règlement de zonage no 0651, et ses amendements.

Règlement 2389

Ce règlement a pour but de modifier le no 1634 établissant le programme d’aide financière pour la rénovation de façades commerciales du centre-ville.

Règlement 2390

Ce règlement a pour but de modifier le Règlement 1635 établissant le programme d’aide financière pour la rénovation de suites commerciales du centre-ville.

Premier projet de règlement 2392

Règlement modifiant le Règlement de zonage n° 0651, et ses amendements, dans le but d’agrandir la zone C-5048 à même une partie de la zone C-5047. Ces zones sont situées du côté ouest de la route 133, près de la rue Mignonne.

Règlement projeté 2395

Règlement autorisant l’exécution de travaux de mise à niveau et de remplacement de divers équipements aux usines d’eau potable des rives est et ouest, décrétant une dépense de 1 703 000 $ et un emprunt à cette fin.

Règlement 2396

Règlement sur l’occupation et l’entretien des bâtiments.

Premier projet de résolution PPCMOI-2023-0171

Résolution PPCMOI-2024-5194

Résolution PPCMOI-2024-5235

Résolution PPCMOI-2024-5256

Résolution PPCMOI-2024-5264

Résolution PPCMOI-2025-5026

Résolution PPCMOI-2025-5036

Résolution PPCMOI-2025-5090

Premier projet de résolution PPCMOI-2025-5116

Premier projet de résolution PPCMOI-2025-5164